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Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information/consultation sur la mise à jour du PAPRIPACT ;
Information/consultation sur la mise à jour du DUERP ;
Bilan de la CSSCT ordinaire Q4 ;
Suivi trimestriel des fins de contrats clients DCA ;
Désignation nouveau membre de la CSSCT en remplacement d’A Bumiller ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Situation financière de l’établissement TS Q3 2024 ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Point activité Lexmark ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2024 : Remise d’avis global concernant la Politique sociale TS de l’année 2023 ;
Information sur le renouvellement pour 2025 des contrats AXA « couverture Frais de Santé » et « couverture Prévoyance » au 1er janvier 2025 ;
Bilan Incentif Q3 2024 ;
Point sur les commissions ;
Point divers.
Information FSA Silverline ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Information sur la politique sociale, les conditions de Travail et l’emploi de l’année 2024 : Évolution de l’emploi Q3-
2024 ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Bilan de la CSSCT Q3 – 2024 ;
Point paiement cotisations URSSAF Q3 2024 ;
Subvention Q4 2024 ;
Information/Consultation sur l’évolution du processus d’Appréciation annuelle des Performances (PMP 2024), s’appuyant sur une nouvelle échelle de notation sur 5 niveaux au lieu de 3 ;
Information sur l’intégration d’une charte informatique au sein du règlement intérieur de l’entreprise ;
Information sur le changement de la Carte Up déjeuner ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Situation financière de l’établissement TS Q2 2024 ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Point d’éclaircissement concernant le message du 17 et 18 septembre sur la mise en place de l’outil Zscaler Private Access ;
Point d’éclaircissement concernant le message du 18 septembre sur la mise en place de l’outil FSA Silverline ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information/Consultation du Comité Social Économique XTS-TS pour avis à bulletins secrets sur le projet de rupture d’un commun accord pour motif économique du contrat de travail de Monsieur Alain BUMILLER salarié au statut de collaborateur protégé ;
Information/Consultation du Comité Social Économique XTS-TS pour avis à bulletins secrets sur le projet de rupture d’un commun accord pour motif économique du contrat de travail de Monsieur Marc DUCHEMIN salarié au statut de collaborateur protégé ;
Information/Consultation du Comité Social Économique XTS-TS pour avis à bulletins secrets sur le projet de rupture d’un commun accord pour motif économique du contrat de travail de Monsieur Alain GICQUEL salarié au statut de collaborateur protégé ;
Point PSE 2024 ;
Suivi trimestriel des fins de contrats clients DCA ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2024 : Présentation du Bilan de la Commission Égalité Pro du 27 mai 2024 ;
Complément de réponse sur la politique salariale ;
Point effectifs par division vs invalidité ;
Point sur les commissions ;
Point divers : Complément de réponses sur les conditions de maintien des couvertures Santé & Prévoyance durant les périodes suivant le départ de l’entreprise dans le cadre du PSE.
Information sur la politique sociale, les conditions de Travail et l’emploi de l’année 2024 : Évolution de
l’emploi Q2-2024 ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2024 : Information/consultation sur le BSE TS 2023, Information/consultation sur la Mise à jour du DUERP ;
Poursuite présentation du Bilan de l’Assistante Sociale 2023 ;
Bilan de la CSSCT Q2 des 10 et 11 juillet 2024 ;
Point paiement cotisations URSSAF Q2 2024 ; Subvention Q3 2024 ;
Information sur la journée supplémentaire « bien-être » offerte par le groupe ; Information/consultation sur la mise en œuvre du PSE 2022 ;
Point véhicules ;
Point sur les commissions ;
Point divers : Réponses aux questions sur les conditions de maintien des couvertures Santé
& Prévoyance durant les périodes suivant le départ de l’entreprise dans le cadre du PSE
Information sur le nouveau process de retours pièces avec étiquettes ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2024 :
Bilan Formation 2023 - Intégré dans le Bilan/recommandations de la commission,
Plan de formation 2024 : - Intégré dans le Bilan/recommandations de la commission, Présentation du Bilan/recommandations de la
Commission Formation du 28/05 ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information sur l’actualisation du nombre de postes supprimés dans le projet de PSE - Établissement TS ;
Information sur la mise en place des mesures d’organisation du travail & d’accès aux locaux pendant les Jeux olympiques et paralympiques 2024 ;
Point politique salariale ;
Suivi trimestriel des fins de contrats clients DCA et suivi transfert DCA ;
Point sur les ommissions ;
Point divers
Situation financière de l’établissement TS Q1 2024 ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ; Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi — Bloc de consultation
Année 2024 :
Présentation du Bilan/recommandations de la Commission Logement du 22 avril ;
Information/consultation sur la mise en œuvre du PSE 2022 ;
Point paiement cotisations URSSAF Q1 2024 ;
Information véhicules ; Point sur les commissions ;
Point divers
Information et consultation du CSE XTS-TS sur les orientations stratégiques de l’établissement XTS-TS et
sur leurs conséquences sur l’activité, l’emploi, l’évolution des métiers et des compétences, l’organisation du
travail, le recours à l’intérim, à la sous-traitance, aux contrats temporaires et aux stages, la gestion des
emplois et des parcours professionnels (GEPP), et sur les orientations de la formation professionnelle et le
plan de développement des compétences (art. L. 23L2-24).
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information sur la politique sociale, les conditions de Travail et l’emploi de l’année 2024 - Évolution de l’emploi Q1-2024 ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2024 : Présentation du Bilan de la Médecine du travail au titre de l’année 2023,
Présentation du BHSCT 2023,
Présentation Bilan PAPRIPACT 2023,
Présentation PAPRIPACT 2024 ;
Bilan de la CSSCT ordinaire Q1 ;
Point véhicules ;
Point réaménagement Siège social XTS ;
Information sur le nouveau process de retours pièces avec étiquettes ;
Subvention Q2 2024 ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Information en vue de la consultation du CSE XTS TS au titre d’un projet de restructuration et de compression des effectifs de l’entreprise ;
Information en vue de la consultation du CSE XTS TS sur le projet de licenciement collectif pour motif économique de plus de 10 salariés résultant du projet de restructuration et de compression des effectifs de l’entreprise ;
Information en vue de la consultation du CSE XTS TS sur les conséquences du projet de réorganisation et des licenciements projetés en matière de santé, sécurité ou conditions de travail
Présentation et approbation des comptes annuels et du quitus financier du CSE XTS TS pour l'année 2023 ; Présentation et approbation du rapport d'activité et de gestion du CSE XTS TS de l'année 2023
lnformation-consultation du CSE TS sur le projet de réorganisation de l'activité « Schedulers/Coordinateurs Relations Clients ».
Situation financière de l’établissement TS Q4 2023 et global 2023 ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information/Consultation sur le Document Unique d’évaluation des risques professionnels ;
Bilan incentif Q4 2023 ; Information des règlements des rémunérations variables de toutes les populations d’XTS TS ;
Présentation de la mise à jour de la grille véhicules ; Point déménagement ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Information/consultation sur le projet des nouvelles règles de l’incentif
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information sur la politique sociale. les conditions de Travail et l’emploi de 2023 : Evolution de l’emploi Q4-2023 ;
Bilan heures supplémentaires 2023 ;
Information/consultation sur les modalités d’application de la journée de solidarité 2024 ;
Information/consultation sur la mise en œuvre du PSE 2022 ;
Point sur le paiement des cotisations URSSAF Q4 2023 ;
Subvention Q1 2024 ;
Point déménagement ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Information sur l’implémentation de Time Connect, nouveau système RH pour la gestion des temps et des absences (GTA) ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2023 : Remise d’avis sur le Bloc de consultation sur la Politique Sociale de 2022 ;
Information/consultation sur la mise à jour du PAPRIPACT ; Information/consultation sur la mise à jour du DUERP ;
Bilan de la CSSCT ordinaire Q4 ;Information sur le renouvellement pour 2024 des contrats AXA « couverture Frais de Santé » et « couverture Prévoyance » au 1er janvier 2024 ;
Point déménagement ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Consultation sur le projet de lancement de l’AI4SD ;
Consultation sur le projet de réorganisation de la Direction Nationale Support Technique XTS TS
Information/consultation sur le projet du Cursus TS 2023 :
Présentation du Cursus Technical Services et des fiches métiers.
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Situation financière de l’établissement TS Q3 2023 ;
Point véhicules ;
Bilan Incentif Q3 2023 ;
Désignation d’un représentant de proximité dans la division de S JUSTE ;
Information/consultation sur la mise en œuvre du PSE 2022 ;
Point déménagement ;
Information de l’impact du piratage du prestataire Traxall ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Information sur la politique sociale, les conditions de Travail et l’emploi de l’année 2023 ;
Evolution de l’emploi Q3-2023 ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés :
Information sur la désignation d’un référent compétent PPRP au sein de XTS ;
Information sur la mise à jour de la grille véhicules managers ;
Point Lexmark ;
Point paiement cotisations URSSAF Q3 2023 ;
Subvention Q4 2023 ; Point déménagement ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/ETAM/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et d’emploi - Bloc de consultation Année 2023 : Information/consultation sur le Bilan Social et Economique d’XTS TS pour l’année 2022 (remise d’avis) ;
Bilan activité depuis janvier (nombre d’interventions, Lexmark et Xerox, délai résolution etc...)
Point déménagement ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information sur la politique sociale, les conditions de Travail et l’emploi de l’année 2023 : Évolution de l’emploi Q2-2023 ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2023 :
Information/consultation sur le PAPRIPACT 2023 (remise d’avis) -
Information/consultation sur le Bilan Social et Economique d’XTS TS pour l’année 2022 ;
Information/consultation sur la mise en œuvre du PSE 2022 ;
Point sur l’évolution du pilote AI4SD - Artificial Intelligence for Service Delivery ;
Point paiement cotisations URSSAF Q2 2023 ; Subvention Q3 2023 ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ; Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi — Bloc de consultation Année 2023 :
Présentation PAPRIPACT 2023 ;
Bilan IVSC Q1 2023 ;
Bilan de la CSSCT Q2 — 2023 ;
Information sur le pilote AI4SD - Artificial Intelligent for Service Delivery ;
Suivi Traxall ; Information/consultation sur la mise en œuvre du PSE 2022 ;
Suivi trimestriel des fins de contrats clients DCA ;
Information réorganisation division DCA ;
Point d’information sur les étapes de préparation du déménagement et la période de transition, incluant la relocalisation du siège social de l’entreprise et des établissements CSMPS et TS ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Information sur la politique sociale, les conditions de Travail et l'emploi de l'année 2023 : Évolution de l'emploi Q1-2023 ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ; Information support DCA ;
Information Connectivity ;
Situation financière de l'établissement TS Q1 2023 ; Information en vue de la consultation sur la Politique sociale
d'XTS TS, les conditions de travail et l'emploi - Bloc de consultation Année 2023 :
Présentation du Bilan/recommandations de la Commission Logement du 20 avril 2023 -
Présentation du Bilan/recommandations de la Commission Egalité Professionnelle du 27 avril 2023 -
Présentation Bilan PAPRIPACT 2022 ;
Information/consultation sur la mise en œuvre du PSE 2022 ;
Présentation du Bilan de l'Assistante Sociale 2022 ; Bilan de la CSSCT Q1 2023 ;
Bilan NAO (nombre/pourcentage d'augmentation, moyenne, mini, maxi par catégorie professionnelle, mérite, cursus...) ;
Point IFM ;
Point renouvellement véhicule technicien ;
Suivi bulletin de salaire digitalisé ;
Point paiement cotisation URSSAF Q1 2023 ;
Subvention Q2 2023 ;
Point sur les commissions ;
Questions diverses
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et
l’emploi - Bloc de consultation 2023 : Présentation du Bilan de la Médecine du travail au titre de l’année
2022 ; Présentation de la mise à jour du Thème 2 « Politique de rémunération 2022 » ;
Bilan Formation 2022 ;
Plan de formation 2023 ;
Présentation du Bilan/recommandations de la Commission Formation
du 06/04 -
Réclamations individuelles et collectives des salariés
Information-consultation du CSE TS sur les orientations stratégiques de l’établissement XTS-TS et sur
leurs conséquences sur l’activité, l’emploi, l’évolution des métiers et des compétences, l’organisation du
travail, le recours à l’intérim, à la sous-traitance, aux contrats temporaires et aux stages, la Gestion
prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), et sur les orientations de la formation
professionnelle et le plan de développement des compétences
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Suivi de la mise en place du bulletin de paie digitalisé ;
Point PSE (homologation, nombre candidatures volontaires potentielles, date mise en œuvre, etc.) ;
Information en vue de la consultation sur la politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi – Bloc de consultation
Année 2023 ;
Suivi trimestriel des fins de contrats clients DCA et suivi transfert DCA ;
Information sur la mise à jour de la grille véhicules managers ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information en vue de la consultation sur la Politique sociale d’XTS TS, les conditions de travail et l’emploi - Bloc de consultation Année 2023 ;
Information/Consultation sur le Document Unique d’évaluation des risques professionnels ;
Situation financière de l’établissement TS Q4 2022 et total année 2022 ;
Bilan heures supplémentaires 2022 ;
Bilan IVSC Q4 2022 et FY 2022 ;
Information des règlements des rémunérations variables de toutes les populations d’XTS TS ;
Information sur le projet de mise en place de la société de gestion de flottes automobiles Traxall ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information sur la politique sociale, les conditions de Travail et l’emploi de 2022 ;
Information sur le portail « MyHR Connexion » ;
Information sur la Décision Unilatérale d’Entreprise XTS relative à l’attribution d’une Prime de Partage de la Valeur (PPV) au sein des établissements de XTS ;
Information/consultation sur les modalités d’application de la journée de solidarité 2023 ;
Bilan de la commission CSSCT TS de Q4/2022 ;
Point paiement cotisations URSSAF Q4 2022 ;
Subvention 01 2023 ;
Point sur les commissions ;
Point divers ;
Pilote service technique A4/A3
Information en vue de la consultation du CSE XTS TS concernant l’opération projetée et concernant ses modalités d’application ;
Information en vue de la consultation du CSE XTS TS sur le projet de licenciement collectif pour motif économique de plus de 10 salariés résultant du projet de restructuration et de compression des effectifs de l’entreprise ;
Information en vue de la consultation du CSE XTS TS sur les conséquences du projet de réorganisation et des licenciements projetés en matière de santé, sécurité ou conditions de travail
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information sur le renouvellement pour 2023 des contrats AXA « couverture Frais de Santé » et « couverture Prévoyance » au 1er janvier 2023 ;
Information/consultation sur la mise en place des obligations de l’employeur en matière de Radioprotection ;
Calendrier CSE TS 2023 ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Information sur la Situation économique et financière - Situation financière de l’établissement TS
Q3 2022 ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaire ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Bilan IVSC Q3 2022 ;
Vote pour le remplacement de C Fromain à la commission QVCT ;
Information véhicules - Kangoo 2 places en BA essence ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information sur le nouveau règlement intérieur d’XTS ;
Evolution de l’emploi Q3-2022 ;
Point service HCL ;
Information sur la migration du système paie de GXP vers Global View ;
Point paiement cotisations URSSAF Q3 2022 ;
Subvention Q4 2022 ;
Point sur les commissions ;
Point divers;
Information sur la réorganisation des Divisions TS
Information nouveau Titulaire au CSE TS suite départ de V De Faria ;
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/lntérimaires ;
Réclamations individuelles et collectives des salariés ;
Information Politique véhicule Managers/Directeurs ;
Information complémentaire grille véhicule TSR ;
Présentation de la mise à jour du fichier de suivi des contrats DCA ;
Précision sur les règles de remplacement en CSE TS ;
Bilan de la CSSCT ordinaire Q3-2022 ;
Point assurances salariés ;
Point service HCL ;
Point sur les commissions ;
Point divers
Information/consultation sur le nouveau règlement de l’incentif individuel des populations suivantes : TSR, TSM, ISTN et NTS manager
Information sur la Situation économique et financière - Situation financière de l’établissement TS Q2 2022
Point entrées/sorties des effectifs avec cadres/Etam/Intérimaires
Réclamations individuelles et collectives des salariés
Point stationnement motos Paris
Point fin de contrat Docucare
Mise à jour du Règlement Intérieur du CSE TS
Point sur les commissions
Point divers.
Point entrées/sorties des effectifs avec Cadres/Etam/lntérimaires
Réponses questions/motion en attente (stationnement motos, abonnement transport en commun, modalités d’assurances des salariés avec et sans véhicule)
Réclamations individuelles et collectives des salariés
Evolution de l’emploi Q2 2022
Désignation référent RGPD au CSE TS
Vote du budget alloué au CSE Central d’XTS
Point divers
Désignations des Représentants de proximité ;
Rappel de la mise en place d’un Règlement Intérieur ;
Information situation comptable nouvelle mandature (Transfert de Patrimoine, acceptation des comptes) ;
Votes/délibérations fonctionnement CSE (choix des prestataires,…).
Désignation parmi les membres titulaires du CSE TS :
d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint, d’un trésorier, d’un trésorier adjoint ;
Délégation par le CSE des missions de santé, sécurité et conditions de travail à la CSSCT ;
Désignation des huit membres de la CSSCT ;
Désignation de quatre membres de la Commission de Formation ;
Désignation de quatre membres de la Commission d’Information et d’Aide au Logement ;
Désignation de quatre membres de la Commission de l’Égalité Professionnelle ;
Désignation de six membres titulaires et de six membres suppléants du CSE Central ;
Désignation des membres de la ou des commissions facultatives ;
Désignation d’un référent en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.